Manuel du stagiaire Module 3

COURS DE FORMATION SUR L’APPROCHE ADT/PAS DU PROGRAMME DES EAUX INTERNATIONALES DU FEM

MANUEL DU STAGIAIRE

MODULE 3 : ETUDE CONJOINTE DES FAITS I – IDENTIFICATION ET PRIORISATION DES PROBLEMES ET L’ANALYSE DES IMPACTS

MODULE 3

ETUDE CONJOINTE DES FAITS I

Identification et priorisation des problèmes

Analyse d’impact

1. Ce Module

Ce module et le module 4 portent sur les deux stades d’exécution de l’ADT qui sont réalisés par le groupe d’action technique après la phase de développement du projet (examinée dans le module 2).

Ce module traite de l’identification, de la priorisation des problèmes transfrontaliers et de la détermination de leurs impacts environnementaux et conséquences économiques.

Le module 4 traite du développement des chaînes causales, des problèmes transfrontaliers prioritaires, du rôle de l’analyse de la gouvernance et de l’intégration des parties composantes de l’ADT.

La formulation du PAS est présentée dans le module 5.

1. Approche de l’étude conjointe des faits par étape

L’organigramme présenté dans la figure 1 identifie les principales étapes qui ont été brûlées en vue d’élaborer les modules 3 et 4 du document de l’ADT. Chaque étape décrite dans cet organigramme est encore développée dans les sections 3 et 4 de ce module.

Vous trouverez la table des matières du module 3 à la fin de ce document

Description Module

Section

Figure 1 – Les principales étapes qui ont été brûlées dans le développement de l’analyse diagnostique transfrontalière

2. Les objectifs du module

A la fin du module, vous devez pouvoir :

A. Identifier et prioriser les problèmes transfrontaliers

1. Décrire les principaux types de problèmes transfrontaliers

2. Expliquer le processus d’identification et de priorisation des problèmes

3. Expliquer le besoin de prendre en compte les développements actuels et les risques futurs des décisions sur les problèmes prioritaires

4. Décrire les critères communs et les systèmes de notation pour évaluer les problèmes et les méthodes de priorisation

5. Décrire comment mener un « exercice de Delphi »

B. Déterminer les impacts environnementaux et les conséquences socio-économiques

6. Décrire les méthodes pour examiner l’impact d’un problème à partir d’une perspective environnementale et socioéconomique

7. Décrire les types d’informations nécessaires pour démontrer l’échelle et la portée d’un problème :

1. Les impacts environnementaux ;

2. Les conséquences socioéconomiques

8. Expliquer l’utilité des données quantitatives sur les effets socio-économiques comme mesures de bénéfices potentiels au cours de l’évaluation des options politiques

9. Identifier les sources potentiels de l’information indiquée au point 6 ci-dessus et développer un plan initial pour obtenir une telle information dans une situation donnée

3. Activités du module

Dans ce module, vous serez invité à :

1. étudier une série de textes et d’étude de cas

2. faire un bref test d’auto-évaluation

3. faire 3 exercices analysant l’approche utilisée dans plusieurs études de cas réels

2. Principes généraux

2.1 Problèmes transfrontaliers

La majorité des projets des eaux internationales financés par le FEM sont concernés par des problèmes environnementaux transfrontaliers.

Un problème transfrontalier est toute forme de dégradation anthropique de l’état naturel d’un plan d’eau qui concerne plus un pays. Les moyens anthropiques causés par les activités des gens et non par des phénomènes naturels.

Un problème transfrontalier peut provenir ou être créé et affecté par un pays (ou influence par un autre). Par exemple les produits chimiques qui sont associés à l’eutrophisation peuvent être émis de façon prédominante par un pays d’une région mais les effets se feront sentir dans plusieurs pays. L’impact transfrontalier peut endommager l’environnement naturel (Exemple : l’explosion algale) et/ou le dégât causé au bien-être humain (Exemple : les problèmes de santé).

Dans la gestion des eaux internationales, les problèmes transfrontaliers peuvent être classés sous l’un des titres suivants :

2.2 Le cadre d’impact-reponse de l’état pression du conducteur (IREPC)

Un problème peut avoir des causes et impacts multiples. Ceci est illustré dans le cadre de l’impact-réponse-état-pression du conducteur (IREPC) dans la figure 2 ci-dessus.

Figure 2 : Le cadre DPSIR du problème transfrontalier en matière d’eutrophisation

Dans ce module, nous sommes concernés par deux éléments du cadre DPSIR qui sont présentés dans le diagramme comme « l’Etat des changements environnementaux » et les «conséquences sociales et économiques». Nous les appelons «impacts environnementaux» (ou simplement «impacts» et des «conséquences socio-économiques» (ou simplement «conséquences». La définition de ces termes est comme suit:

Dans l’exemple de l’eutrophisation une forte concentration d’un polluant chimique pourrait être détectée dans un lac mais la question est alors de savoir: quels sont les impacts et les conséquences de ceci ? Un impact environnemental serait la réduction de la population des poissons. Ceci voudrait dire que la nutrition des gens qui vivent aux environs du lac laisse à désirer ; ce qui est une conséquence indirecte du problème. Cependant, il peut aussi y avoir des conséquences directes. Dans ce cas, il s’agit de l’impact de l’eau potable polluée sur la santé.

IMPACT ENVIRONNEMENTAL

Réduction de la population des poissons

Impacts de la santé de l’eau potable Perte de source d’aliments

CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES

1. Indicateurs FEM : Comment se comparent-ils au DPSIR

Le FEM n’utilise pas le cadre de DPSIR. Cependant les indicateurs de suivi et d’évaluation (S et E) du FEM peuvent être considérés comme étant analogues à cette approche.

Trois types d’indicateurs de suivi et d’évaluation ont été proposés par le FEM :

• Les indicateurs du processus

• Les indicateurs de réduction de stress et,

• Les indicateurs de l’état environnemental.

LES INDICATEURS DU PROCESSUS sont utilisés pour mesurer le progrès réalisé par les activités du projet. La nature complexe de plusieurs projets des eaux internationales du FEM et l’accent sur le processus de collaboration dans une ADT suivie des réformes et des investissements pour satisfaire ces priorités dans un PAS préconisent tous, un processus d’indicateurs supplémentaires pour refléter l’ampleur, la qualité et l’efficacité possible sur le terrain des efforts multi-pays, interministériels et transsectoriels qui sont au centre de l’approche des eaux internationales du FEM. 

Alors que les indicateurs du processus se comparent aux programmes et aux reformes requis, les INDICATEURS DE REDUCTION DE STRESS indiquent le taux de succès des actions spécifiques de terrain qui sont exécutées par les pays collaborateurs. Souvent une combinaison des indicateurs de réduction de stress dans plusieurs nations peut être requise pour produire des changements détectables dans les eaux transfrontalières.

Cela peut prendre un certain nombre d’années avant d’exécuter des mesures adéquats de réduction de stress dans un nombre suffisant de pays pour détecter un changement dans l’environnement des eaux transfrontalières. Les indicateurs du statut environnemental sont des mesures de succès réel pour restaurer et protéger le plan d’eau ciblé.

Bien que cela serve différents buts, une relation existe entre les indicateurs du processus, les indicateurs de réduction de stress et les indicateurs de l’état environnemental d’un côté et les composantes de DPSIR de l’autre. Ils sont présentés dans la figure 3.

Processus

Réduction du stress

Réponse

Conducteur

Pression

Statut

Figure 3 – Relation entre les indicateurs FEM du S & E et le DPSIR

Bien que nous utilisions le cadre DPSIR pour décrire les aspects de l’ADT et du PAS, tous les projets FEM doivent respecter l’approche FEM du S & de l’E lorsqu’on développe, prépare et exécute un projet.

2.4 L’analyse diagnostique transfrontalière (ADT)

Le rôle de l’ADT a été examiné dans le module 1 (Vue d’ensemble du processus de l’ADT/PAS) mais il vaut la peine de rappeler que son but est d’identifier l’importance relative des sources et causes des problèmes des eaux transfrontalières. Le développement d’une ADT suivi de la formulation d’un Programme d’Action Stratégique (PAS) est un besoin pour la plupart des projets proposés pour financer les programmes opérationnels 8 et 9 de la zone focale des eaux internationales FEM.

L’ADT est une évaluation objective et pas un document négocié. Elle utilise la meilleure information technique et scientifique disponible et vérifiée pour examiner l’état de l’environnement et les causes profondes de sa dégradation. L’analyse est effectuée de façon transsectorielle en se focalisant sur les problèmes transfrontaliers sans ignorer les préoccupations et les priorités nationales.

L’ADT a été précédée par une consultation avec toutes les parties-prenantes sur le problème. Ces dernières ont été impliquées durant tout le processus qui a suivi (pour d’amples informations sur la participation des parties-prenantes, veuillez vous reférer au module 6). Les caractéristiques clé de l’ADT selon le document de travail du suivi et de l’évaluation du FEM (2002) sont présentées dans la case 2 ci-dessous.

Ce module porte sur l’identification et la priorisation des problèmes transfrontaliers et l’analyse subséquente de leurs impacts et conséquences. Il est cependant important de savoir comment ceci cadre avec le but et la nature de l’ADT dans son ensemble.

La méthodologie d’une ADT comprend les étapes suivantes (qui ont été aussi définies dans la figure 1 ci-dessus) :

• Identification et priorisation initiale des problèmes transfrontaliers (souvent qualifiés de mise à l’échelle – de mise à portée – de criblage)

• La collecte et l’interprétation des informations sur les impacts environnementaux et les conséquences socio-économiques de chaque problème

• La priorisation finale des problèmes transfrontaliers

• L’analyse de la chaine causale (y compris les causes fondamentales)

• L’achèvement d’une analyse des institutions, des lois, des politiques et des investissements projetés.

Le développement de l’ADT est le devoir d’un groupe d’action technique (GAT) qui est coordonné par le Directeur du projet (DP). Rappelez-vous que le GAT est constitué des experts techniques issus des organisations de parties-prenantes le nombre duquel est augmenté par des spécialistes externes supplémentaires, le cas échéant.

Les trois étapes que vous allez étudiées dans ce module sont décrites brièvement ci-dessous.

1. Identification et priorisation initiale des problèmes transfrontaliers

Le principal travail analytique et diagnostique a souvent été qualifié de passage à l’échelle – de mise à portée – et de criblage. Ceci veut dire que l’échelle (ou le délai et la zone géographique) de chaque problème et sa portée (ampleur) doivent être déterminés et criblés pour séparer ceux de haute priorité de ceux de faible priorité.

La consultation initiale des parties-prenantes aura déjà fait ressortir les principaux problèmes mais il est important au GAT de les revoir, de se tomber d’accord si oui ou non la liste est complète, d’examiner leur pertinence transfrontalière, de déterminer les priorités préliminaires et d’examiner la portée de chacun.

La priorisation initiale n’a pas besoin d’être complexe. Pour prioriser, il faudra classer les critères. Les critères inclueront généralement un dégré d’évaluation de la gravité du problème en terme de ses impacts. De surcroît, on peut inclure les critères pour refléter :

1. le niveau et la nature des incertitudes

2. les développements futurs et éventuels.

L’importance des développements futurs est qu’actuellement ou sur le plan historique les impacts du problème observés peuvent ne pas être un guide utile vis-à-vis de la position future.

La classification des problèmes peut se faire simplement par la voie des discussions parmi les parties-prenantes et/ou les experts techniques aux niveaux régional et national. Alternativement, un système de notation uniforme peut être appliqué.

L’avantage qui est associé à l’utilisation d’un système de notation est qu’il est plus formel et peut être utilisé de façon consistante au niveau national et régional. Les notes nationales peuvent être regroupées pour révéler les priorités nationales à un niveau donné et les priorités régionales de l’autre.

2. Analyse des impacts environnementaux et des conséquences socio-économiques

Les impacts environnementaux et les conséquences socio-économiques des problèmes transfrontaliers pertinents doivent être aussi identifiés. Une grande partie de cette information doit découler du processus de consultation des parties-prenantes étant donné que celles-ci peuvent identifier les impacts ou les conséquences et c’est sur cette base que l’on identifie les problèmes. Toutefois, le GAT doit garantir que toute la gamme d’impacts et des conséquences sont identifiés et ceci pourra nécessiter une recherche supplémentaire.

3. La priorisation finale des problèmes transfrontaliers

Après l’achèvement de l’analyse des impacts/conséquences, il faudra entreprendre une dernière priorisation. La priorisation finale est vitale étant donné qu’elle garantit que l’analyse de la chaine causale se concentre sur les problèmes qui sont plus significatifs aux parties-prenantes et représentent le meilleur investissement de leurs ressources.

4. Le risque de confusion

Il est important de ne pas confondre le problème identifié avec les causes ou les impacts du problème. Ceci peut susciter des difficultés lors de la réalisation de l’analyse de l’impact et de la chaine causale.

Par exemple, une cause d’eutrophisation pourrait être une capacité inadéquate d’infrastructure.

L’eutrophisation peut se traduire en une explosion algale nuisible (un impact environnemental) et la réduction des agréments (une conséquence socio-économique).

Si vous examinez l’étude de cas dans les cases 4 et 9 ci-dessous, vous verrez des exemples où il y a eu de confusion entre le problème, les causes et les impacts.

Une autre difficulté commune est l’interchangeabilité des termes. Nous utilisons par exemple le terme « problème » transfrontalier. Vous verrez cependant, l’usage d’autres termes y compris le problème majeur qui est perçu et la principale menace parmi tant d’autres. Ils sont aussi présentés dans les cases 4 à 9.

Quelque soit la terminologie utilisée, elle doit être bien expliquée et comprise par le GAT depuis le départ. Elle doit aussi être décrite de façon satisfaisante dans l’ADT.

Le test 3.1 d’auto-évaluation

1. Qui mène l’étude des faits de l’ADT ?

2. Quels sont les gens qui sont consultés ?

3. Comparer les trois mots à gauche aux trois quatre définitions à droite (l’une de ces définitions est fausse) en les connectant par des lignes.

A. Criblage 1. Détermine l’ampleur d’un problème

B. Passage à l’échelle 2. Détermine le délai et la zone

géographique d’un probléme

3. Examine les ressources nécessaires pour

resoudre un problème

C. Mise à portée 4. Choisir la priorité des problèmes

2. Déclarez en une phrase, l’étape de l’ADT avant la priorisation des problèmes ?

3. Déclarez en une phrase, l’étape de l’ADT après la priorisation des problèmes ?

3. Préparation initiale de l’ADT, identification et priorisation des problèmes transfrontaliers

1. Exercice d’informations et d’inventaire des données

Il existe souvent une richesse d’informations et de données disponibles. Elle provient cependant généralement des sources multiples. La génération et l’utilisation de cette richesse sont souvent non coordonnées et elle est fréquemment ni accessible ni entièrement appropriée. Alors, avant de développer l’ADT, il faut initier un simple exercice d’information et d’inventaire de données (Il est souvent qualifié d’étude de méta données). Il garantira les sources d’informations/données, sa disponibilité et ses lacunes de connaissances.

L’ADT doit utiliser une information qui est déjà disponible dans la région.

Souvent, il sera nécessaire de se fier aux données des mesures que l’on aura déjà collectées au niveau national et non régional. Par conséquent, l’agrégation et la désagrégation des informations et des données seront nécessaires. Il faut accorder une reconnaissance totale à toutes les sources d’informations utilisées.

Les membres du GAT et des Comités Interministériels (CIM) seront généralement au courant des sources d’informations qui sont disponibles dans leurs pays respectifs. Vous aurez cependant besoin de confirmer que toutes les sources suivantes ont été vérifiées pour vous assurer qu’elles contiennent les données pertinentes.

Les départements et agences nationaux et provinciaux du gouvernement

• Département de l’environnement, de la santé et de l’emploi

• Les départements du commerce ou des affaires économiques chargés du suivi et/ou de la prévision des activités économiques ;

• Les agences de protection de l’environnement ;

• Les organisations marines, les autorités de l’eau et les organisations de la pêche.

Les organisations internationales

• Les programmes et projets (GIWA), du PNUD, de PNUE et de l’ONUDI

• Les programmes et projets d’UE, d’INTAS.

Les Organisations Non Gouvernementales (ONG) concernées par exemple

• La préservation générale de l’environnement et la protection des espèces menacées ;

• La santé et le bien-être des personnes

• La sécurité de l’approvisionnement de l’eau douce, l’allègement de la pauvreté

Consultations Commerciales, les Sociétés et les Organes Commerciaux y compris les syndicats qui ont un intérêt commercial dans le domaine à l’étude (cette information peut ne pas être facilement disponible si elle est considérée comme une information classée du domaine commercial).

Les institutions académiques

• La recherche universitaire, locale, nationale et à l’étranger

• Les publications qu’on peut perquisitionner d’une base des données bibliographiques standard.

• Les instituts régionaux de recherche

2. Identification des problèmes transfrontaliers

La première étape du processus de l’ADT est de se mettre d’accord sur les problèmes transfrontaliers. La consultation initiale des parties-prenantes aura déjà mis en exergue les principaux problèmes. Cependant le GAT doit les revoir, s’assurer si la liste est complète ou pas et aboutir à des points de vue sur chacun des problèmes.

• Qu’elle est la pertinence transfrontalière ?

• Qu’elles sont les priorités préliminaires ?

• Qu’elle est la portée géographique ?

• Qu’elle est la portée temporale ?

• Quels sont les impacts/les conséquences du problème ?

Les experts doivent examiner la liste des problèmes en considérant de plus près leur statut transfrontalier et en assignant les priorités (haute – moyenne – faible) en fonction d’un point de vue environnemental et socio-économique. L’ampleur géographique des problèmes associés à chaque problème peut alors être définie et décrite sur une carte.

La réunion initiale du GAT sert aussi d’exercice d’établissement de l’ordre du jour. L’expertise requise pour les autres stades d’après peut être débattue aussi bien que la disponibilité des informations.

L’accord les contenus préliminaires d’une page relative à l’ADT est un moyen utile de s’assurer que l’ensemble du processus a été bien débattu.

L’identification des problèmes est une partie cruciale du processus d’ADT étant donné que ceux qui ne sont pas éclairés à ce stade ne pourront pas l’être à un stade ultérieur. La difficulté et l’effort consentis à ce stade initial varient beaucoup en fonction des circonstances particulières de la région. Généralement, les facteurs déterminants clé sont censés préciser le degré auquel :

• Les problèmes potentiels transfrontaliers constituent un thème de la recherche scientifique :

a) au niveau national

b) au niveau du plan d’eau

• Les problèmes environnementaux ont été déjà reconnus comme étant essentiellement de nature transfrontalière là où les organes supranationaux/régionaux sont impliqués dans l’étude de ces problèmes).

Par exemple, l’identification des problèmes dans l’ADT méditerranéenne était basée sur une revue de quelques 20 ans de travail sous l’égide du Plan d’Action Méditerranéenne (PAM). Dans d’autres cas notamment celui du bassin du fleuve Volta, des réunions internationales ont été organisées pour débattre les problèmes qui ont été identifiés au niveau national et établir ceux de préoccupations communes. D’autres points clé à considérer au moment de l’identification et de la priorisation des problèmes transfrontaliers sont présentés dans la case numéro 3 ci-dessous.

1. Exemples des problèmes transfrontaliers

Les problèmes transfrontaliers varient d’une région à l’autre. Comme un point éventuel de départ de l’ADT, vous serez intéressé d’examiner la liste générique des problèmes transfrontaliers qui est présentée dans la case 1 ci-dessus.

Un certain nombre de différentes approches ont été utilisées pour déterminer les problèmes d’eau à caractère transfrontalier. Un résumé de celles qui ont été développées dans le cadre des études de cas sont présentées dans les cases suivantes

Vous devez ensuite faire les devoirs d’étude de cas de l’exercice 3.1.

Les études de cas sont contenues sur le CD-ROM du cours.

Réservez une longue période de temps pour ces devoirs. Vous pouvez discuter de vos conclusions avec vos collègues et votre formateur.

On vous donne seulement de courtes réponses dans la section des réponses justes des pages roses.

Devoir 3.1 - Questions d’étude de cas sur l’identifcation des problèmes

Transfrontaliers

3.3 La priorisation initiale des problèmes transfrontaliers

Vous vous rappelez que l’objectif de prioriser les problèmes transfrontaliers vise à les ranger suivant leur ordre de grandeur ce qui veut généralement dire que ces problèmes ont le plus généralement besoin d’attention. Ceci garantit l’application des ressources limitées pour donner les plus grands bénéfices.

Les ressources (notamment le temps, l’expertise et les finances) sont limitées à deux sens.

• Les ressources qui peuvent être consacrées au processus de l’ADT et la préparation du PAS après.

• Celles qui peuvent être appliquées au moment de l’application du PAS.

La seconde contrainte est plus importante parce que si même des ressources étaient disponibles pour mener le processus de l’ADT/PAS, il serait toujours nécessaire de décider des propositions du PAS qui seraient appliquées premièrement.

Il ne sera pas toujours possible de produire un ordre très strict des problèmes. Il peut y avoir des problèmes qu’on peut considérer comme étant d’importance égale ou l’incertitude peut être si élevée et peut rendre l’ordre peu fiable. Il n’est pas essentiel de viser un ordre « parfait » et strict. La chose importante c’est de distinguer les problèmes qu’on doit encore examiner en profondeur dans le processus de l’ADT de ceux qui n’en ont pas besoin.

Dans le cadre de la priorisation initiale, il y a lieu d’évaluer les problèmes en se référant aux traits des critères d’un problème qui contribuent à son importance relative.

Par exemple, un critère pourrait être la sévérité des impacts environnementaux en terme de l’ampleur des troubles au niveau « naturel » et son envergure géographique. Dans ce cas, chaque problème aura besoin d’être évalué par rapport à ce critère.

S’il s’agissait d’un seul critère, les problèmes pourraient être rangés en fonction de la profondeur et de l’ampleur géographique de leurs impacts environnementaux.

Il n’existe pas un seul jeu de critères qu’on devrait utiliser dans chaque ADT. Chaque ADT sera différente. Aussi, l’importance accordée à chaque critère variera en fonction des points de vue de ceux qui font la priorisation. Par exemple, la manière de juger un type d’impact environnemental par rapport à un autre, ou comment les impacts environnementaux devraient être jugés par rapport aux conséquences socio-économiques.

Le reste de cette section décrit les critères qui seraient généralement considérés comme étant pertinents et comment ils pourraient s’équilibrer par rapport à chacun en évaluant l’importance d’un problème.

La figure 4 illustre comment la priorisation peut s’effectuer à plusieurs niveaux alternatifs

• En utilisant un simple jeu de critères généraux pour tous les problèmes qui sont (indiqués par les points rouges en suspension). Cette approche est décrite en 3.3.1 ci-dessous.

• La ligne noire basée sur les critères d’évaluation de la sévérité des impacts environnementaux et les conséquences socio-économiques d’un problème particulier. Voir 3.3.2 et 3..3.3 ci-dessous.

Figure 4 – Illustration des différents niveaux de priorisation

3.3.1 Critères de priorisation : basés sur le problème

L’évaluation de la sévérité d’un problème ne doit pas être détaillée ou exhaustive ; Le niveau du détail requis n’est tel qu’à permettre l’établissement des distinctions entre les problèmes.

Cependant l’ampleur des impacts et les conséquences de chaque problème doivent être reconnues et considérées dans chaque pays.

La priorisation qui est effectuée au niveau du problème est l’approche la plus simple mais elle exige que les experts aient de connaissances et d’expertise substantielles par rapport à tous les problèmes. Elle exige aussi un président très expérimenté.

Un simple jeu de critères pour déterminer les problèmes prioritaires est le suivant :

1. La nature transfrontalière

2. L’échelle des impacts économiques d’un problème, l’environnement et la santé humaine

3. La pertinence d’un problème par rapport aux priorités nationales qui ressortent des politiques nationales existantes et des conventions internationales

4. La portée des relations systématiques avec d’autres problèmes environnementaux et les secteurs économiques

5. Des bénéfices multiples attendus qu’on pourrait avoir en abordant un problème

6. Manque de progrès perçu en examinant/en tranchant un problème au niveau national

7. Des conflits multipays reconnus en matière d’eau

8. L’irréinversabilité/l’irréinversabilité du problème

9. Les relations du problème par rapport aux objectifs du millénaire et au sommet mondial dans le cadre des cibles de développement durable

Chaque problème transfrontalier peut alors être assigné une note (par exemple entre 0 et 3) sur la base de sa sévérité.

3.3.2 Critères de priorisation : Impacts environnementaux

Cette approche utilise des critères uniformes, pré-définis et culturellement non biaisés qui évaluent si un problème spécifique n’entraîne : aucun impact connu, un impact léger, un impact modéré ou un impact sévère.

Chaque problème peut alors être assigné une note de 0 à 3. La notation est expliquée dans la prochaine section.

Un exemple des critères d’impacts environnementaux relatifs à la pollution chimique est présenté à la page suivante. Un jeu complet de critères spécifiques aux problèmes développés par GIWA existent dans les matériels d’appui de ce module ! Il faut cependant noter que ces critères ne sont pas définitifs parce que les circonstances particulières de chaque ADT dicteront le type de critères qui sent pertinents.

Note

Aucun impact observé	0
Impact léger	1
Modéré	2
Sévère	3

Définition : La pollution chimique se refère aux effets adverses des polluants chimiques lâchés dans de plans d’eau stagnants ou marins à la suite des activités humaines. Les polluants chimiques sont définis ici comme des composés qui sont toxiques et/ou persistants et/ou bio non dégradables.

Note 2  - Impact modéré. Lorsqu’on satisfait ou on dépasse un ou plusieurs des critères suivants.

NIVEAUX

Des conseils consultatifs de grandes zones établis par les autorités de la santé publique au sujet de la contamination des produits de pêche sans restrictions de prises associées ou de fermetures.

MANDATS

EFFETS

Si les données n’existent pas, utilisez les critères suivantes :

• Utilisation des pesticides à grande échelle en agriculture et en foresterie ; ou

• Présence des principales sources de PCDD/PCDF tels que de grands incinérateurs industriels ou municipaux ou de grandes usines de blanchiment de pulpe avec le chlore, un produit de blanchiment ; ou

• Des quantités considérables d’autre polluants qui sont décrits dans le GPA du PNUE.

PRESSIONS

Figure 5 – Exemple des critères qui sont utilisés pour assigner les notes : Pollution chimique

3.3.3 Critères de priorisation : Conséquences socio-économiques

Il existe une importante gamme de conséquences socio-économiques possibles qui doivent être reconnues si l’analyse doit être complète. Un cadre utile est basé sur l’idée sur laquelle reposent les trois types de valeurs de l’environnement naturel pour le bien être de l’individu.

• Valeur d’utilisation

• Valeur de non utilisation

• Valeur léguée.

Elles sont décrites dans le tableau 1 ci-dessous. Généralement, les conséquences socio-économiques appartiennent à la catégorie de la valeur d’utilisation bien qu’elles ne soient pas nécessairement les plus importantes.

Tableau 1 – Types de valeurs pour l’environnement naturel

La procédure d’évaluation de la sévérité de chaque problème transfrontalier et les conséquences socio-économiques est la même que celle qui est réservée aux effets environnementaux.

Aussi, les conséquences de chaque problème doivent être reconnues et examinées dans chaque pays. Généralement, il est nécessaire que les équipes nationales arrêtent une liste des conséquences potentielles de chaque problème au départ. Certaines conséquences peuvent être inutiles dans un pays donné mais au moins ceci garantit qu’elles ont été examinées.

Tableau 2 : Types de critères pour évaluer la gravité des problèmes

Chacun des types des critères ci-dessus peut être décomposé en critères spécifiques, notamment :

Les impacts de la santé :

• L’augmentation des taux de prévalence des malades

• Le degré auquel le problème évoqué contribue à des décès durant une période particulière.

• Les coûts de traitements

La disponibilité d’eau douce

• Au sens littéral (Qu’elle est la fréquence des pertubations ou de coupures d’eau et quel est le nombre de personnes qui sont affectées.

• Les coûts qui seront encourrus en réglant le problème en infusant par exemple des coûts supplémentaires de traitement d’eau.

En évaluant les problèmes par rapport aux critères, il y a lieu de prendre en compte plusieurs dimensions des conséquences socio-économiques.

L’ampleur de l’impact – Qu’elle est l’importance de l’impact du problème aux individus ? En terme d’impacts sanitaires par exemple le problème cause-t-il une infection légère/guérissable qui se guérit vite ou les effets de l’infection sont-ils généralement associés à la mort ?

La population affectée – Combien de personnes souffrent des conséquences qui sont liées au problème ? Par exemple, les conséquences sont-elles concentrées dans de petites zones avec relativement très peu d’habitants ou se font-elles sentir dans un grand espace par la majorité des personnes qui résident à proximité d’un plan d’eau.

Délai – Qu’elle est la fréquence et la durée des conséquences qui sont senties ? Par exemple, les impacts sanitaires d’un problème sont-ils rares et sont-ils de courte durée ou sont-ils fréquents et persistants ?

3.3.4 D’autres critères de priorisation

Les critères des impacts environnementaux et des conséquences socio-économiques se focalisent sur la position observée et s’attaquent à la gravité actuelle du problème. Il faut aussi prendre en compte d’autres critères étant donné qu’ils contribuent à la réalisation de l’objectif général de priorisation – en s’assurant que les ressources se focalisent là où elles feront le plus de bien.

Trois des critères sont présentés ci-dessus :

• La probabilité de la sévérité future

• L’incertitude

• La faisabilité

La probabilité de la sévérité future

Les problèmes qui ont présentement peu d’impact peuvent devenir très importants dans l’avenir ou vice versa. Il faut tenir compte de ceci si non les ressources seraient destinées à résoudre un problème qui n’est pas de la plus grande priorité surtout durant la longue période d’exécution du PAS.

L’évaluation de la « probabilité de la sévérité future» dépend d’un jugement mais l’approche suivante qui est décrite dans la case numéro 10 peut donner un caractère rationnel et fiable au résultat.

En évaluant la sévérité future, la question fondamentale qu’il faut poser au GAT est :

Une fois que cet exercice a été entrepris, il sera possible d’arriver à la classification future des problèmes qu’on peut comparer à la classification actuelle. Lorsque la classification est radicalement différente, il faudra alors convenir d’utiliser une méthode pour décider de la manière dont les deux types d’information doivent être pesés en arrivant à l’évaluation finale. Ce point est encore examiné dans la prochaine sous-section relative aux méthodes de priorisation.

S’il est impossible au GAT d’arriver à un consensus sur « la probabilité de la sévérité future » alors une approche alternative sera d’examiner « les changements probables de la sévérité » durant la période spécifiée. Aussi, les concepts du « scénario le plus probable » doivent être appliqués. Cependant il est à présent nécessaire de voir si la sévérité actuelle va augmenter ou baisser.

Incertitude

Avec un niveau raisonnable de données et d’expérience, le GAT doit pouvoir arriver à un jugement préliminaire et adéquat. Pourtant dans certains cas un critère d’incertitude supplémentaire devra-t-être introduit pour refléter un déficit de l’information disponible.

On peut par exemple soupçonner qu’une forme de pollution est associée à l’impact de santé mais que peut être les données n’ont pas été collectées assez longtemps pour évaluer la sévérité actuelle avec un degré de confiance.

L’effet que l’incertitude a sur le processus de priorisation dépendra de la nature des impacts. Ceci peut marcher des deux côtés. Par exemple, si l’impact de la santé est relativement d’une faible sévérité (exemple les symptômes ne sont pas débilitants et la maladie est de courte durée) alors on peut postuler le cas d’une incertitude de haut niveau pour réduire l’importance qu’on doit attacher au problème pertinent. Inversement, si l’impact de la santé est la mort alors un haut niveau d’incertitude augmentera l’importance du problème.

Ce genre de complication veut dire que le critère d’incertitude doit être introduit à ce stade uniquement là où il sera essentiel pour des raisons de manque d’informations. Il sera aussi nécessaire d’établir comment l’incertitude sera interprétée dans le processus de priorisation.

La faisabilité

En fin, la faisabilité d’une solution à un problème (en d’autres termes la souplesse du problème) peut être utilisée comme critère.

Strictement parlant, ce facteur n’est pertinent qu’au cours des derniers stades du processus de l’ADT/PAS lorsque la faisabilité des opotions de règlement d’un problème sont examinées. Toutefois, dans certaines circonstances, le GAT peut penser qu’un problème (ou des problèmes) seront si difficiles à résoudre sans d’autres considérations.

Lorsque cela arrive, alors la classification avec et sans ce critère doit être présente. Ceci permettra aux usagers de l’ADT d’arriver à leur propre jugement et de savoir si la question de faisabilité doit encore être poursuivie sur la base de l’importance relative des problèmes.

3.3.5 Les approches qui ont été utilisées pour prioriser les problèmes

La conduite d’un simple exercice <Delphi>

Comme déjà mentionné, le processus de détermination des priorités préliminaires n’a pas besoin d’être complexe. Une puissante approche d’étude interactive et structurée qui peut être utilisée pour contribuer au processus est l’exercice <Delphi>.

Elle est définie en grands détails dans la case numéro 11 ci-dessous.

Il existe un certain nombre d’approches différentes qu’on peut utiliser pour noter l’importance relative ou la priorité des problèmes transfrontaliers. Quelque soit l’approche utilisée, elle doit être appliquée de façon systématique

Une simple approche qui a été appliquée dans un certain nombre de projets des Eaux Internationales (Exemple, l’ADT du bassin de Dnipro et GIWA) utilise un système de notation à 4 points. La notation peut avoir trait à l’impact (exemple 0 Aucun impact observé ; 3 = impact sévère) ou priorité (Exemple 0 peut ou aucune priorité ; 3 = priorité élevée). Ceci dépendra du système de critères utilisés (voir les sections 3.3.1 à 3.3.4 ci-dessus).

Priorisation des problèmes issus des études de cas

Vous pouvez décider maintenant d’examiner les études de cas pour voir les approches qu’ils ont utilisées. Dans l’ADT du bassin Dnipro une approche similaire à l’exercice Delphi décrite ci-dessus a été utilisiée.

Une approche alternative a été utilisée par l’ADT de la Mer Caspienne. Dans celle-ci, les problèmes ont été initialement priorizés par l’expert du GAT et analysés à nouveau par un groupe inclusif de parties-prenantes qui a rangé les préoccupations comme faible, moyen ou de haute priorité.

La priorisation des problèmes n’a pas été effectuée dans l’ADT du Grand Ecosystème Marin du Courant de Guinée (ou dans l’ADT de la Mer Noire où la méthodologie a été développée). Les principaux problèmes ont été mis en exergue au cours du premier atelier régional soutenu par une série de Rapports Thématiques qui ont été préparés après par des experts régionaux/internationaux, résumés et condensés finalement en une série de tableaux analytiques qui ont été finalement présentés dans le document de l’ADT. L’ADT a présenté 3 principaux problèmes faîtières et 7 sous problèmes.

L’ADT du lac Tanganyika était également basée étroitement sur l’analyse qui a été utilisée dans l’ADT de la Mer Noire. Bien que les problèmes spécifiques furent classés (faibles, modérés ou élevés) selon la sévérité du problème, la faisabilité des solutions potentielles et les bénéfices supplémentaires ont eu le dessu.

L’ADT Méditerranéenne de 1997 liste 7 principaux problèmes sans les prioriser. Au contraire, l’ADT Méditerranéenne de 2003 examine une gamme de problèmes environnementaux, socio-économiques et de santé humaine qui ont spécifiquement trait à la pollution transfrontalière des sources terrestres. Les impacts de chaque problème ont été classés entre 0 et 3 (Impact inconnu, léger, modéré et sévère). De surcroît, les impacts transfrontaliers ont été mis en exergue.

Dans l’ADT de la Mer de Chine méridionale, 4 principales préoccupations et 15 principaux problèmes ont été définis avant le développement des rapports nationaux.

Cependant, après la soumission et l’évaluation des rapports nationaux, les préoccupations et les problèmes ont été priorisés et pondérés au cours d’une seconde réunion des coordonnateurs nationaux où des scientifiques régionaux de premier ordre ont été aussi invités.

L’exercice de priorisation et de pondération était basé sur les données des informations et des preuves qui ont été rassemblées durant la préparation des rapports nationaux (y compris l’analyse de la chaine causale).

Exercice 3.2 – Etude de cas sur les critères de priorisation

Exercice 3.2 (Suite)

4. Analyse des impacts/conséquences des problèmes transfrontaliers

Nous avons discuté jusqu’ici de la manière d’identifier et de prioriser les problèmes transfrontaliers. Des informations détaillées doivent ensuite être collectées sur chacun des problèmes prioritaires de la région. Le GAT et les experts supplémentaires qui ont été choisis (y compris le gouvernement conjoint et les groupes locaux) doivent oeuvrer de concert pour faciliter la collecte des informations ; définir les problèmes transfrontaliers clé et l’analyse, leurs impacts et conséquences. Ceci comprendra l’inclusion des informations objectives et quantitatives dans les rapports finaux.

Le procesus doit :

• Décrire le problème (en utilisant les données de l’étude disponibles affichant des changements temporels et autres)

• Examiner l’impact du problème sur l’environnement

• Examiner les conséquences sociales et économiques du problème

En décrivant l’impact du problème à partir d’une perspective environnemntale, on fera une distinction entre les problèmes et les impacts (exemple, les hautes concentrations de polluants chimiques peuvent constituer le problème mais qu’elle est la preuve de l’impact sur l’environnement naturel ?)

En examinant les conséquences sociales et économiques, on aura besoin d’assigner de la manière suivante des chiffres à ces paramètres : La santé de combien de personnes a été pertubée par la pollution chimique ? Quel est le coût économique du dégât causé à la santé ?

Les informations recueillies doivent se concentrer sur les impacts transfrontaliers.

Toutefois, les impacts nationaux et localisés peuvent être aussi décrits s’ils sont pertinents.

Même à ce stade préliminaire, il est utile d’approuver une série d’indicateurs et de présenter les données sous la forme de ces indicateurs. Ceci fournira plus tard d’importants outils de suivi et d’évaluation au PAS.

Le travail sera normalement conduit par des spécialistes individuels sélectionnés qui doivent préparer des rapports finaux qui sont assez courts (typiquement quelques 5 pages par problème). A partir de ces points, le GAT doit faire un résumé pour expliquer l’importance générale des problèmes de la région. Un bel exemple de présentation de rapports à ce stade du processus est l’ADT de la Mer de la Chine Méridionale que vous aimeriez étudier si vous êtes en particulier intéressé.

4.1 Analyse des impacts environnementaux

Le but de cette étape est d’examiner l’impact de chaque problème prioritaire sur l’environnement. Il ne faut pas confondre ceci avec l’évaluation d’impact environnemental (EIE) qui est un instrument pour identifier et évaluer les impacts potentiels environnementaux d’un projet proposé.

L’analyse des impacts environnementaux est plus simple et plus facile que celle des conséquences socio-économiques. Le processus peut cependant être facilement déraillé si le GAT n’arrive pas à identifier, à sélectioner et à interprèter les données et les informations appropriées.

Une approche logique pour faciliter le processus est le développement du statut robuste et pertinent de l’environnement, des indicateurs d’impact et de pression pour lesquels les données sont disponibles.

Ces indicateurs auront plusieurs formes d’utilisation :

• Les indicateurs du statut seront utilisés dans l’ADT pour décrire les caractéristiques physiques et géographiques, le statut socio-économique et environnemental.

• Les indicateurs d’impact décriront et quantifieront les impacts de chaque problème transfrontalier

• Les indicateurs de pression justifieront les chaines causales élaborées pour résoudre les problèmes prioritaires transfrontaliers (Module 4).

De surcroît, certains des indicateurs développés (en particulier le statut environnemental) peut finalement être utilisé dans le PAS à des fins de suivi et d’Evaluation (Module 5).

Rappelez-vous qu’un bon indicateur qui décrit l’impact et sa pertinence vaut 20 indicateurs qui ne le décrivent pas.

4.1.1 Les lignes de base

Les indicateurs d’impact dénotent le changement en fonction du temps. Il est alors important de déterminer la ‘ligne de base’.

1. La ligne de base sera normalement choisie en supposant que l’information la plus récente soit généralement la plus complète.

2. Il est recommandé de recueillir les informations dans au moins des horizons de 10 ans si possible (c’est-à-dire les années 90, les années 80 et autres)

3. Il sera aussi nécessaire de déterminer la ligne de base pour laquelle les informations étaient disponibles dernièrement (c’est-à-dire de 1990 à 2000, de 1994 à 2004 etc)

4.1.2 Outil d’évaluation de l’indicateur environnemental (OEIE)

Une méthode qui peut contribuer à ce processus est l’outil d’évaluation de l’indicateur environnemental (OEIE) qui est actuellement en train d’être développé par l’IW : LEARN. On peut trouver une version Microsoft de l’OEIE dans les matériels qui accompagnent ce module.

Cette boîte à outils de type web décrit 160 indicateurs de pression, d’état et d’impact et cite des unités de mesure. De façon inévitable, plusieurs des indicateurs qui sont listés sont spécifiques à un trait particulier de la région biogéographique (exemples, les récifs de corails, les mangroves, les terres humides) et ne sont pas généralement applicables.

Un exemple d’utilisation de l’outil d’analyse d’Indicateur Environnemental IW : LEARN est présenté à la page suivante.

2. Evaluation des conséquences socio-économiques

Le but de cette mesure est d’identifier les conséquences socio-économiques de chaque problème prioritaire transfrontalier. Il est fort probable que le GAT ait besoin de recruter les gens avec une expertise particulière pour effectuer ce processus, à moins qu’il puisse identifier un bon économiste environnemental dans la région. Cependant, les sections suivantes vous donneront une indication de l’approche générale qui doit être entreprise.

1. Mesures des conséquences socio-économiques

La manière de présenter l’ampleur des conséquences socio-économiques dans l’ADT nécessite une explication des types de mesures disponibles. Les conséquences socio-économiques pour l’analyse d’impact sont les mêmes que celles qui ont été utilisées dans le cadre de la priorisation décrite dans la section 3.3.3 mais les détails d’évaluation et de présentations des rapports sur ces conséquences sont plus fournis.

Les détails plus fournis sous-entendent l’usage des mesures, le cas échéant. Comme les exemples du tableau 3 le suggèrent, il existe plusieurs moyens par lesquels on peut évaluer l’ampleur des conséquences socio-économiques. L’information qu’on peut fournir dans l’ADT dépendra dans une grande mesure de la disponibilité des données. Au retour, ceci dépendra surtout du nombre de recherches qui ont été menées et durant quelle période. Il peut aussi y avoir par exemple des considérations sur l’accessibilité (par exemple, là où la recherche est conduite à des fins privées et commerciales.

2. Niveaux d’évaluation

Les mesures des conséquences socio-économiques peuvent généralement être classées selon le niveau de détails dans lequel on est imprégné.

1. La déclaration – La gamme de conséquences socio-économiques associées à un problème est identifiée en déclarant simplement que la conséquence existe.

2. Quantification – Des nombres sont joints aux conséquences pour indiquer leurs échelles. Ces nombres peuvent se reférer à l’ampleur ou à la fréquence des évènements

3. Evaluation indicative – La capacité de présenter des valeurs monétaires aux avantages importants comme examiné ci-après. A ce niveau d’évaluation, des valeurs indicatives sont accordées aux coûts qui sont associés aux conséquences. Par exemple, dans le cas des maladies des êtres humains, bien que le coût de traitement ne soit que l’un des coûts associés à la maladie, il est indicatif de l’ensemble.

4. Evaluation totale – Ce niveau plus élevé d’évaluation prend en compte tous les coûts économiques qui sont associés à la conséquence.

Une illustration de cette classification est présentée au tableau 4 ci-dessous.

Tableau 3 – Mesures des conséquences socio-économiques

Tableau 4 – Exemple des niveaux d’évaluation

Détails d’informations	Niveau d’évaluation	Illustration « Cette forme de pollution est associée à …
B as Elevé	Déclaration	… des incidences d’infection dans les zones à promité du lac
	Quantification	…150.000 cas d’infections chaque mois avec un coût moyen de traitement de 3 dollars par cas (c’est-à-dire un agrégat de 450.000 dollars par mois)
	Evaluation indicative totale	…150.000 cas d’infections chaque mois avec un coût moyen de traitement de 3 dollars par cas (c’est-à-dire un agrégat de 450.000 dollars par mois)

Là où un choix existe parmi les mesures, un principe directeur général est d’utiliser une mesure qui maximise le contenu des informations. D’autres considérations dans le choix des mesures sont que :

• quelque soit les mesures utilisées, elles doivent lorsqu’elles sont prises ensemble par rapport à un problème, transmettre de façon adéquate l’échelle de ce problème et,

• le cas échéant, la même mesure d’une conséquence particulière doit être utilisée pour chaque problème associé à cette conséquence.

Pour illuster ce dernier point :

Une dernière conclusion dans ce contexte est celle du temps. La présentation des rapports sur les conséquences au fil d’une période donnée et non à un seul point à la fois, facilite beaucoup la compréhension de l’échelle d’un problème. Ceci nécessitera d’habitude la disponibilité des données d’évaluation quantitative pendant plusieurs années.

1. Déclaration de la gamme des conséquences

Il s’agit de la quantité minimale d’informations dont a besoin l’utilisateur de l’ADT. Ceci englobe une simple déclaration de la gamme de conséquences associées à un problème. Par conséquent, si même aucune mesure des conséquences d’un problème n’est disponible, l’ADT doit présenter un rapport sur les conséquences idientifiées.

Les bas niveaux d’informations disponibles peuvent être dûs à l’incertitude. Il peut y avoir d’incertitude dans le cas :

• Où un phénomène ou un évènement observé est connecté à un problème ou

• Le degré auquel une conséquence peut être associée à un problème donné.

Voici une illustration de ces formes d’incertitude :

Il faut signaler le degré d’incertitude lorsqu’il existe par exemple. Si on ne sait pas si un évènement est associé au problème mais qu’il pourra l’être, il faudra alors préciser qu’il s’agit d’un cas existant. C’est-à-dire qu’il ne faut pas ignorer la conséquence mais de noter qu’on n’est pas sûr si elle est associée au problème à cause d’un manque d’informations.

Aussi, si une relation a été établie mais on est pas sûr de l’ampleur de l’impact, il faudra aussi en faire cas.

2. L’évaluation quantitative des conséquences

A ce niveau d’évaluation, l’ampleur de la conséquence est représentée par une mesure, c’est-à-dire une représentation numérique. Ceci a des avantages clairs parce que l’utilisateur de l’ADT peut plus facilement saisir l’impact d’un problème et comparer les problèmes.

Le choix d’une mesure appropriée dépend de la nature des conséquences et de la disponibilité des informations. Cependant, le principe général serait de choisir des mesures qui transmettent de façon adéquate :

• L’ampleur de l’impact notamment le nombre de personnes affectées

• La régularité de l’impact (ou est-il permanent ?)

• Et la durée (s’il n’est pas permanent)

Examiner l’illustration au Tableau 4 ci-dessus. Elle se réfère à l’ampleur (« 150.000 cas ») et la régularité (« chaque mois ») mais ne se réfère pas à la durée. Ceci suggère qu’il s’agit d’un évènement permanent. Si contrairement, on note que la conséquence durera pendant 6 mois chaque fois qu’elle se produit, alors cette information sur la durée de l’évènement doit être aussi fournie pour complèter l’image qui est peinte.

3. L’évaluation des conséquences

1. Les principes

L’avantage d’utiliser des valeurs monétaires en cas de conséquences socio-économiques a l’inévitable avantage de pouvoir les regrouper et de comparer les problèmes.

Un autre avantage est que les coûts monétaires d’un problème mesurent l’avantage qu’on peut obtenir en abordant ce problème. Ceci de retour indique le montant maximal qu’on doit dépenser sur le problème ou si les avantages dépassent le coût d’un programme d’action.

L’utilisation des mesures monétaires pour évaluer la viabilité des programmes de résoudre les problèmes est examinée dans le module 5. Cependant dans le cadre de ce module, la capacité de regrouper et de comparer une justification adéquate pour examiner l’évaluation des conséquences socio-économiques.

Le concept d’évaluation de plusieurs types de conséquences socio-économiques peut paraître incongru de première vue – Comment pouvons-nous par exemple attacher une valeur monétaire à la maladie ? C’est parce que généralement, nous sommes habitués de voir les valeurs monétaires qui sont attachées aux choses qui sont achetées et vendues sur les marchés. Comme examiné ci-dessous, il existe en effet plusieurs types de conséquences socio-économiques qu’on peut évaluer au moins de façon indicative en identifiant un marché pertinent et en recherchant un prix qui a trait à la conséquence – dans le cadre de l’exemple, nous pouvons examiner les coûts de traitements et le coût qui est essuyé par le malade lorsqu’il est licencié pour des raisons de maladie.

Il existe toutefois, d’autres types de coûts qu’on ne peut pas évaluer sur les marchés qui ressortent d’un problème. Ils sont examinés en grands détails sous le thème suivant intitulé « L’évaluation des conséquences en dehors des marchés ».

Quelque soit l’approche utilisée dans l’évaluation des coûts qui sont associés aux conséquences socio-économiques, le coût doit être attribué au problème pertinent et ne doit pas être quelque chose qui arriverait quelque soit la situation.

2. Evaluation des conséquences du marché

La caractéristique de distinction de l’évaluation du marché est que les prix pertinents peuvent être observés à partir des transactions économiques réelles qui ont lieu ou ont changé à cause du problème.

Un exemple du premier est le coût de traitements d’une maladie qui sévit uniquement à cause du problème.

Un exemple du dernier est là où l’activité économique a été limitée à cause du problème – disons les bénéfices qui sont perdus à partir d’une réduction de la prise de poissons. Dans ce cas, il est nécessaire de noter qu’il y aura aussi un effet du bien-être des clients qui ont acheté le poisson. En terme économique, il y a perte de « l’exédent du consommateur ». (La différence entre ce que les consommateurs étaient disposés à payer pour le poisson et le prix du marché).

Certains types de valeur qui tombent dans cette catégorie ne sont pas directement observables mais sont insérés dans la part d’une autre valeur et peuvent être réparés. Les principales techniques de séparation de ces valeurs sont :

1. La méthode des coûts de voyage – ceci implique le calcul du coût économique de la visite d’un site, en termes de dépenses monétaires et temporelles. Ce coût total est pris comme une mesure de la valeur que l’individu confère au site. Un coût se manifeste alors si la valeur est diminuée ou est détruite par un changement environnemental. La méthode a été utilisée de façon extensive sur les valeurs de recréation notamment dans le domaine de la pêche.

2. La méthode hédoniste de fixation de prix – Dans ce cas, la valeur environnementale est ancrée sur le prix qui est payé pour certains biens ou services. L’exemple le plus répandu concerne les prix des propriétés qui réflètent un certain nombre d’attributs relatifs à l’emplacement des propriétés y compris les caractéristiques environnementales. Par exemple, les prix des priorités au front de la plage pour les résidents et les visiteurs peuvent réfléter la valeur des plages et des eaux propres. En examinant comment les prix varient suivant les diverses caractéristiques des priorités y compris les caractéristiques environnementales, les enquêteurs peuvent isoler la valeur qui est attribuée à ces caractéristiques. Ainsi la valeur de la qualité environnementale peut être identifiée et utilisée pour évaluer les changements.

3. Les coûts de remplacement – De façon alternative, nous pourrions examiner ce que coûterait la restauration ou le remplacement des services naturels en termes de main d’oeuvre et de technologies.

Pour leur nature, les coûts qu’on peut évaluer de cette manière ont généralement trait aux valeurs d’utilisation humaines. Le tableau 5 donne des exemples de l’évaluation monétaire des formes d’utilisation qui sont décrites dans le tableau 3, ci-dessus.

Tableau 5 – Exemples d’évaluation monétaire des conséquences socio-économiques

3. Evaluation des conséquences hors marché

Certaines valeurs associées au changement de l’environnement ne peuvent pas être mesurées par référence aux marchés. Elles peuvent avoir trait à l’utilisation humaine. Par exemple les gens peuvent détenir une valeur pour avoir évité les maladies par rapport aux recettes perdues et aux coûts de traitement. Toutefois, ce type de valeur est le plus communément associé aux valeurs que les gens détiennent indépendamment de leur utilisation de l’environnement ou de ses ressources naturelles. Par conséquent, on les appelle souvent valeurs d’usage passif ou hors d’usage. Un exemple a été donné dans un tableau précédent en termes de valeur symbolique ou culturelle résultant d’une baisse de la population d’espèces symboliques.

Le fait de faire baser les montants monétaires sur ces valeurs nécessite des questions directes des individus qui sont susceptibles de détenir les valeurs pertinentes. La technique utilisée est connue sous le nom d’évaluation d’urgence. Cela implique la création d’un marché hypothétique pour le bien des questions et en demandant aux individus combien ils seront disposés de payer pour une amélioration environnementale ou combien ils seront disposés d’accepter en compensation pour une détérioration en fonction des circonstances.

L’évaluation d’urgence est une technique très puissante étant donné qu’il s’agit de l’unique voie qu’on connaît présentement comme pouvant cerner ces valeurs de non utilisation. Par conséquent, il est vital d’évaluer la valeur totale de la conséquence socio-économique dont’t on a fait allusion avant.

La difficulté qu’éprouve l’évaluation d’urgence est que la technique ne peut donner des résultats fiables que si l’étude est conçue et exécutée par des personnes formées. L’illustration ci-dessus est très limitée. Il existe plusieurs autres considérations dans une enquête donnée. Dans l’exemple d’une situation hypothétique, comment dit-on aux gens qu’ils payeront pour éviter que d’autres ne profitent pas gratuitement des paiements des autres ? Il existe, aussi des points techniques substantiels qui sont associés à la manière dont les valeurs sont présentées. Une valeur doit-elle simplement être demandée ou doit-on demander à une personne si oui ou non elle payera pour certaines valeurs ?

Pour ces raisons, des études fiables d’évaluation d’urgence sont relativement rares. Cependant, là où une telle étude a été déjà conduite, les résultats peuvent fournir des moyens de transmisson très faciles d’une importante gamme de coûts qui sont associés à la perte particulière de qualité environnementale.

2. L’analyse d’impact dans les études de cas

Comme vous pouvez vous rappeler, les principes que vous étudiez dans ce module sont ceux qui ont été développés pour ce cours à travers des efforts de consultations et de débats internationaux comme une approche qui est recommandée par le FEM pour le développement de l’ADT/PAS. Nous pouvons maintenant examiner les études de cas pour voir jusqu’où elles ont suivi l’approche de l’analyse d’impact que vous avez étudiée.

Dans le bassin de l’ADT de Dnipro, une approche semblable à cette décrite ci-dessus a été essayée. Le point de départ pour le développement des indicateurs pertinents était la méthodologie d’impact environnemental (GIWA). La méthodologie GIWA étant générique et non conçue comme un outil pour le développement de l’ADT, le GAT du bassin de Dnipro s’est concentré sur le criblage des indicateurs de GIWA suivant leur pertinence et la disponibilité des données d’accompagnement. Les indicateurs qui ont été sélectionnés de ce processus ont été alors classés comme des indicateurs de pression, d’état, d’impact ou de réponse. Bien qu’un excellent jeu d’indicateurs furent développés pour l’analyse d’impact environnemental, les données d’impact environnemental présentées étaient limitées. Aussi, aucune information réflétant les conséquences socio-économiques d’un problème n’a été présentée.

L’ADT du Courant de Benguela a décrit les impacts environnementaux et les conséquences socio-économiques de chaque problème dans une série de tableaux et de notes explicatives. Bien que les notes furent brèves, elles ont été accompagnées de six rapports <thématiques détaillés> préprarés par des consultants. Une faiblesse de l’approche est le besoin du lecteur d’avoir à parcourir plusieurs documents d’appui pour fournir des preuves au texte du document primaire de l’ADT.

L’ADT de la Mer Capsienne présente une brève déclaration sur les impacts environnementaux et les conséquences socio-économiques de chaque problème mais l’information est limitée. Aussi, une série d’annexes présentent des informations supplémentaires mais très peu du matériel a trait à l’évaluation d’impact.

Dans l’ADT de la Mer de Chine Méridionnale, l’analyse des impacts environnementaux des problèmes relatifs à la modification des habitats et la surexploitation des ressources vivantes aquatiques est bien présentée mais de manière confuse. Elle est présentée dans la section de l’état de chaque problème suivi d’une évaluation détaillée des impacts. Cependant, quant aux problèmes qui sont liés à la pollution des environnements aquatiques, peu d’information d’impact est présentée.

Aucune analyse d’impact n’a été effectuée dans l’ADT de la Mer Méditerranéenne de 1997 bien que les impacts des problèmes identifiés (surtout les causes sous jacentes des principaux problèmes) furent classées comme causes locales, nationales et transfrontalières de niveaux insignifiants, modérés ou élevés. Au contraire, une évaluation détaillée des impacts environnementaux a été présentée dans l’ADT méditerranéenne de 2003 bien qu’elle se réfère uniquement à l’impact des substances transfrontalières. 

Aucune analyse d’impact n’est présentée dans les ADT du lac Tanganyika ou de la Mer Noire.

2. Priorisation finale détaillée des problèmes transfrontaliers

   1. L’approche

Après l’achèvement de l’analyse d’impact, les problèmes transfrontaliers doivent être priorisés à nouveau pour bien ancrer la priorisation initiale (section 3.3). Cette étape résultera en une priorisation finale qui identifiera les problèmes de la plus haute priorité devant être encore analysés durant la phase de l’analyse de la chaine causale.

On peut entreprendre la priorisation en utilisant un simple exercice Delphi qui est mené ci-dessus dans la section 3.3.5) où chaque problème ensemble, avec ses impacts est évalué et priorisé. Une approche éventuelle est listée ci-dessous.

1. Avant la réunion de priorisation détaillée, fournissez à chaque membre du GAT :

• l’analyse d’impact pour chaque problème transfrontalier

• les critères d’évaluation

2. Convoquer une réunion du GAT

3. Expliquer les critères d’évaluation et l’analyse d’impact détaillé

4. Conduire un exercice Delphi similaire à celui qui a été décrit dans la section 3.3.5

5. Prioriser les problèmes transfrontaliers

Les critères qui sont utilisés pour déterminer les problèmes prioritaires transfrontaliers peuvent être basés sur l’impact environnemental et les critères socio-économiques décrits dans les sections 3.3.2 et 3.3.3.

2. La cartographie des problèmes

Quelque soit la méthode utilisée pour aboutir aux priorités, il serait essentiel de décrire l’ampleur géographique du problème, les foyers ardents qui sont associés au problème et l’échelle géographique des impacts environnementaux et les conséquences socio-économiques.

L’exemple d’une carte est présenté dans la figure 6 ci-dessous.

Exercice 3.3 – Questions de l’Etude de cas sur l’analyse d’impact

Exercice 3.3 (suite)

Réponses justes

Test 3.1 d’auto-évaluation

1. Le groupe d’action technique (GAT) est coordonné par le Conseiller Technique en Chef (CTC).

2. Des experts techniques des organisations des parties-prenantes qui constituent le GAT, renforcés par des spécialistes externes supplémentaires si nécessaire.

3. A. Criblage 1. Déterminer l’ampleur du problème

2. Déterminer le délai et la zone géographique d’un problème

B. La mise à échelle 3. Examiner les ressources nécessaires pour résoudre un problème

C. La portée 4. Choisir la priorité du problème

4. Identifiez les effets environnementaux et les conséquences socio-économiques des problèmes transfrontaliers pertinents

5. Collectez des informations détaillées sur chaque milieu et les problèmes de haute priorité.

MODULE 3 Table des matières

1. Ce module

1.1 Approche par étape à l’étude conjointe des faits

1.2 Objectifs du Module

1.3 Activités du Module

2. Principes généraux

2.1 Problèmes transfrontaliers

2. Le cadre de réponse-pression-conducteur-Impact-Etat (RPCIE)

3. Indicateurs FEM. Comment ils s’adressent au PRSP.

4. L’analyse diagnostique transfronalière (ADT)

   1. Identification et priorisation initiale des problèmes transfrontaliers

   2. Analyse des impacts environnementaux et des conséquences socio-économiques

   3. Priorisation finale des problèmes transfrontaliers

5. Risque de confusion

Test 3.1 d’auto-évaluation

3. Préparation initiale de l’ADT, Identification et priorisation des problèmes

transfrontaliers

3.1 Information et exercice d’inventaire des données

3.2 Identification des problèmes transfrontaliers

3.2.1 Exemples de problèmes transfrontaliers

Exercice 3.1 – Questions d’étude de cas sur l’identification des

problèmes transfrontaliers

3.3 Priorisation initiale des problèmes transfrontaliers

3.3.1 Critères de priorisation : basés sur les problèmes

3.3.2 Critères de priorisation : impacts environnementaux

3.3.3 Critères de priorisation : Conséquences socio-

économiques

3.3.4 D’autres critères de priorisation

3.3.5 Approches utilisées pour prioriser les problèmes

Exercice 3.2 Etude de cas sur les critères de priorisation

4. Analyse des impacts/conséquences des problèmes transfrontaliers

4.1 Analyse des impacts environnementaux

4.1.1 Lignes de base

4.1.1 Outil d’évaluation de l’indicateur environnemental

4.2 Evaluation des conséquences socio-économiques

4.2.1 Mesures des conséquences socio-économiques

4.2.2 Niveaux d’évaluation

4.3 Analyse d’impact des études de cas

4.4 Priorisation finale détaillée des problèmes transfrontaliers

4.4.1 Approche

4.4.2 Cartographie des problèmes

Exercice 3.3 – Questions de l’étude de cas sur l’analyse d’impact